ÉDITIONS ORBIS TERTIUS

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet
   Les présentes CGV régissent la vente des ouvrages édités par Les Éditions Orbis Tertius.

2. Commandes
   Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV. La commande est validée après confirmation écrite ou paiement.

3. Prix et Paiement
   Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Le paiement est exigible à la commande par carte bancaire.

4. Livraison
   Les ouvrages sont livrés à l’adresse indiquée par le client. Les délais sont indicatifs. En cas de retard ou rupture de stock, le client sera informé dans les plus brefs délais de ce retard et de la nouvelle date estimée de livraison. Si le délai dépasse 30 jours, le client pourra annuler la commande et obtenir un remboursement intégral.

5. Droit de Rétractation
   Conformément à la loi, le client dispose de 14 jours pour retourner un ouvrage non endommagé et obtenir un remboursement.

6. Propriété Intellectuelle
   Les contenus édités sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction est interdite sans autorisation.

7. Responsabilité
   La Maison d’Édition n’est pas responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des ouvrages.

8. Réclamations et Retours
   Toute réclamation doit être adressée dans un délai de 7 jours après réception.

9. Données Personnelles
   Les données collectées sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes et ne seront pas communiquées à des tiers.

10. Loi Applicable et Juridiction
    Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents.